Mentions légales

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Propriétaire :

Pascal Courtier
L’Ami.Net
5, rue de la Barre
54290 Gripport
Port. 06 63 76 88 86
Mail : pc@l-ami.net
Siret : 409 879 590 00035
Ape : 7311Z

Responsable de la publication : Pascal Courtier
Créateur : L’Ami.Net
Webmaster : L’Ami.Net
Hébergeur : L’Ami.Net / OVH
Crédits : Pascal Courtier

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Les présentes mentions légales peuvent également être amenées à évoluer : il convient de s’y référer si nécessaire en cas de doute.

Ce site, régulièrement mis à jour, est normalement accessible à tout moment. Une interruption de service est toutefois possible pour raisons de maintenance..

3. Description des services fournis.

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Celle-ci s’efforce d’y fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou éventuelles carences. Ces informations sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire de ce site.

Toute exploitation non autorisée du contenu de ce site sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément au Code de Propriété Intellectuelle (Articles L.335-2 et suivants).

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Aucun préjudice commercial ou dommage indirect de toute sorte ne saura être imputé au contenu de ce site.

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Le propriétaire de ce site ne collecte que les informations personnelles fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie, via le formulaire contact par exemple.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

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Modèle inspiré de celui proposé par le générateur de mentions légales Subdelirium.